Arrêtés municipaux

Vous trouverez ci-après la liste des arrêtés municipaux en vigueur sur la ville :

  • Arrêtés temporaires pour travaux :

Square Pasteur

Av. de l’Ancien-Village

Rue Pasteur

Dans l’agglomération sur la rue Pasteur, un sens unique provisoire de circulation est instauré dans le sens de la rue P. et M.Curie vers la rue Réaumur, sauf les vélos, l’arrêté n°5329 sera prolongé jusqu’au 3 mars.

Arrêtés concernants :
– la rue des jardins,
– la route de Spycker
– la rue Fleming

Autres arrêtés :

  • Circulation réglementée rue Denis Papin du 10 janvier au 22 février 2017

Considérant que pour permettre l’exécution de travaux de renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable pour assurer la sécurité des ouvriers de l’entreprise ou de la personne chargée de leur réalisation, et des usagers de la voie, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement de restreindre momentanément la circulation

La circulation sera interdite, le stationnement et l’arrêt de tous les véhicules seront interdits rue Denis Papin.

Les véhicules qui ne respecteront pas ces dispositions seront considérés en stationnement gênant et seront enlevés aux frais de leur propriétaire conformément aux dispositions de l’article R 417-10 du code de la route

Cette réglementation sera applicable du 10 janvier au 22 février 2017.

 

  • Circulation temporairement réglementée rue Allende du 16 janvier au 24 février 2017.

Considérant que pour permettre l’exécution de travaux de relevés de chambres et du déploiement de fibre optique pour assurer la sécurité des ouvriers de l’entreprise il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, de restreindre momentanément la circulation

La circulation sera temporairement réglementée rue Allende dans les conditions définies ci-après :

La circulation sera restreinte en chaussée et trottoir, le stationnement et l’arrêt de tous les véhicules seront interdits rue Allende.

Les véhicules qui ne respecteront pas ces dispositions seront considérés en stationnement gênant et seront enlevés aux frais de leur propriétaire conformément aux dispositions de l’article R 417-10 du code de la route

Cette réglementation sera applicable du 16 janvier au 24 février 2017.

 

  • Circulation temporairement réglementée 13 ter rue des jardins du 23 janvier au 6 mars 2017.

Considérant que pour permettre l’exécution de travaux de terrassement pour futur branchement gaz pour assurer la sécurité des ouvriers de l’entreprise il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, de restreindre momentanément la circulation.

La circulation sera temporairement réglementée rue Allende dans les conditions définies ci-après :

La circulation sera restreinte avec mise en place de feux tricolores, la vitesse sera limitée à 30kmh, le stationnement et l’arrêt de tous les véhicules seront interdits rue des jardins.

Les véhicules qui ne respecteront pas ces dispositions seront considérés en stationnement gênant et seront enlevés aux frais de leur propriétaire conformément aux dispositions de l’article R 417-10 du code de la route

Cette réglementation sera applicable du 23 janvier au 6 mars 2017.

  • Vu la demande de la société SAGE pour des travaux de branchement du réseau d’assainissement,
    la circulation sera restreinte avec mise en place de feux tricolores, vitesse limitée à 30kmh, le stationnement et l’arrêt de tous les véhicules seront interdits 99 av. de l’Ancien Village du 20 février au 20 mars.

 

  • Le Maire de la commune arrête que sur la voie pompier du Palais du Littoral, un sens unique de la circulation est instauré dans le sens de la voie pompier vers la rue Garnier, sauf services publics et bus.

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